1. Registre de Transparence & Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et à la réglementation applicable aux personnes morales de droit privé à but non lucratif, il est porté à la connaissance des usagers et visiteurs du site les informations suivantes :
Identité Légale de l'Organisme Éditeur
- Dénomination Officielle : SOCIETE DE CHASSE DU SUD DE BRIVE
- Forme Juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, sans but lucratif, reconnue d'utilité collective pour la préservation des milieux et la régulation biologique.
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) :
W191002275 - Numéro SIREN (INSEE) :
789950664 - Siège Statutaire : MAIRIE, RUE DE L HOTEL DE VILLE, 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE, FRANCE
- Autorité Préfectorale d'Enregistrement : Préfecture de la Corrèze (Sous-Préfecture de Brive-la-Gaillarde)
- Courriel Officiel : tashnimkhan933@gmail.com
- Téléphone du Secrétariat : +33 3 57 43 30 87
- Directeur de la Publication : Le Président du Bureau exécutif de la Société de Chasse du Sud de Brive, agissant en qualité de représentant légal bénévole.
Hébergement Technique du Site
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
Absence Totale d'Activité Commerciale
Le présent portail numérique a pour vocation unique d'informer les administrés, les propriétaires fonciers et les usagers de la nature sur les opérations environnementales, les consignes de sécurité cynégétique et les chantiers bénévoles menés dans le sud corrézien. La Société de Chasse du Sud de Brive n'effectue aucun acte de commerce, ne commercialise aucun bien matériel, aucun produit ni aucun service payant. All membership fees and dues are fully reinvested in the association's public interest missions.